Tf 6b_257/2021 couteau
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Web20 May 2024 · C.A._____ a sorti son couteau, ce que son frère a vu, simultanément alerté par E._____, qui a mis en garde son ami sur la présence de ce couteau et s'est écarté. ... Web21 Jun 2024 · arrêts 6B 101/2024 du 22 décembre 2024 consid. 1.1; 6B 136/2024 du 6 septembre 2024 consid. 1.1; 6B 1028/2024 du 1er avril 2024 consid. 1.2.1; 6B 383/2024 du 8 novembre 2024 consid. 8.1.2 non publié aux ATF 145 IV 470). Il s'agit de l'un des aspects du droit à un procès équitable institué à l'art. 6 par. 1 CEDH.
Web24 Jun 2024 · 6B 257/2024, 6B 298/2024 Urteil vom 24. Juni 2024 Strafrechtliche Abteilung Besetzung Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin, Bundesrichter Denys, … WebArrêt TF 6B_780/2024 (d) du 16 décembre 2024* (ATF 148 IV 145) ... par jugement du 30 avril 2024, de tentative de violence et de menace contre les autorités et les fonctionnaires au sens des art. 22 et 285 CP et de tentative de contrainte au sens des art. 22 et 181 CP. Le condamné forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral ...
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